Marque renouvelée - Marque en vigueur

" LA SELLERIE FRANCAISE"
LEVY William

Numéro de dépôt :
1293103
Date de dépôt :
19/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2024
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Présentation de la marque " LA SELLERIE FRANCAISE"

Déposée le 19 décembre 1984 par LEVY William auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « " LA SELLERIE FRANCAISE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEVY William domicilié(e) 209 Rue de Paris - 93260 - LES LILAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LEVY William domicilié(e) 209 Rue de Paris - 93260 - LES LILAS - France.

La marque " LA SELLERIE FRANCAISE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque " LA SELLERIE FRANCAISE" arrivera à expiration en date du 19 décembre 2024.


LEVY William - 209 Rue de Paris - 93260 - LES LILAS - France


Monsieur LEVY William - 209 Rue de Paris - 93260 - LES LILAS - France


Renouvellement sans limitation n°2040114 - Publication au BOPI 1994-50

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2004 n°2277278 - Publication au BOPI 2004-12-15

Inscription le 29 juillet 1991 - Transmission de propriété n°55007 - Publication au BOPI 1991-07-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Inscription le 21 novembre 1995 - Transmission de propriété n°192139 - Publication au BOPI 1995-11-21

Inscription le 15 novembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°178598 - Publication au BOPI 1994-11-15

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2014 n°2563460 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-11

Sellerie et articles de maroquinerie, à savoir : porte-feuilles, porte-monnaie, porte-billets, porte-cartes, articles pour fumeurs, trousses de voyage, coffrets, et, notamment coffrets à bijoux, à couture et manucure, sacs écoliers, buvards de voyage, poudriers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.